Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T2S »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T2S, SAS - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERES - France - SIREN 303302798
T2S - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414705 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30
Balises et barrières de sécurité et de signalisation réfléchissantes non métalliques ; articles confectionnés de protection et de sécurité. Films multicouches rétro-réfléchissants agrippants ; films multicouches fluorescents agrippants ; films en matières plastiques. Balises et barrières de sécurité et de signalisation non lumineuses, non métalliques. Filets de sécurité et de signalisation ; filets d'échafaudage. Tissus ; tissus pour la sécurité et la signalisation ; fanions de sécurité et de signalisation ; tissus et complexes tissés rétro-réfléchissants pour la sécurité et la signalisation ; tissus et complexes tissés fluorescents pour la sécurité et la signalisation. Vêtements de sécurité et de signalisation ; ceintures et brassards de visualisation, baudriers de visualisation. Rubans, bandes tissées et non tissées rétro-réfléchissantes ; rubans, bandes tissées et non tissées fluorescentes ; rubans de signalisation et de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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