Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STORMTECH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T2S, SAS - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798
T2S - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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