Marque expirée - Marque en non vigueur

STORMTECH
T2S, SAS

Numéro de dépôt :
3668454
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
STORMTECH de T2S

Présentation de la marque STORMTECH

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STORMTECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORMTECH est expirée depuis le 30 juillet 2019.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , L2S DESIGN TO SECURE , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG


T2S, SAS - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798


T2S - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.