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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
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RUBARRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBARRAGE
T2S, SAS

Numéro de dépôt :
3860467
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
RUBARRAGE de T2S

Présentation de la marque RUBARRAGE

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBARRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.

La marque RUBARRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBARRAGE est expirée depuis le 20 septembre 2021.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , L2S DESIGN TO SECURE , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG


T2S, SAS - Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798


T2S - Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.