Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBAPRIX
T2S, SAS

Numéro de dépôt :
3668446
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2029
RUBAPRIX de T2S

Présentation de la marque RUBAPRIX

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAPRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) B.P. 20930, ZI LA VAURE - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T2S, M. LYONNET Jean-François domicilié(e) B.P. 20930, ZI LA VAURE - 42290 - SORBIERS - France.

La marque RUBAPRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBAPRIX arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , L2S DESIGN TO SECURE , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG


T2S, SAS - B.P. 20930, ZI LA VAURE - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798


T2S, M. LYONNET Jean-François - B.P. 20930, ZI LA VAURE - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720234 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.