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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
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L2S DESIGN TO SECURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L2S DESIGN TO SECURE
T2S SAS

Numéro de dépôt :
3538631
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
L2S DESIGN TO SECURE de T2S

Présentation de la marque L2S DESIGN TO SECURE

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L2S DESIGN TO SECURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930,42290 SORBIERS - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930,42290 SORBIERS - 42290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L2S DESIGN TO SECURE est expirée depuis le 19 novembre 2017.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG , L2S CITY


T2S SAS - Z.I. La Vaure, B.P. 20930,42290 SORBIERS - 42290 - France - SIREN 303302798


T2S - Z.I. La Vaure, B.P. 20930,42290 SORBIERS - 42290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.