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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
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L2S CITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L2S CITY
T2S, SAS

Numéro de dépôt :
3758581
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
L2S CITY de T2S

Présentation de la marque L2S CITY

Déposée le 2 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L2S CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.

La marque L2S CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L2S CITY est expirée depuis le 2 août 2020.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , L2S DESIGN TO SECURE , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG


T2S, SAS - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798


T2S - Z.I. La Vaure B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.