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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S
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CAP HORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORN
T2S, SAS

Numéro de dépôt :
4075960
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
CAP HORN de T2S

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2S domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2S, Mme. SABRINA GAMMINO domicilié(e) Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 14 mars 2024.

T2S a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRADHESIF , L2S DESIGN TO SECURE , VISIOCOVER , VISIOKID , RETHIOTEX , BALI , L2S , TOMATO T SKATESHOP , VISIOCAPE , VISIOBAG


T2S, SAS - Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France - SIREN 303302798


T2S, Mme. SABRINA GAMMINO - Z.I. La Vaure, B.P. 20930 - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Vêtement de protection ;

Vêtements.