Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNAMITE
T2M SAS SAS

Numéro de dépôt :
3598407
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
DYNAMITE de T2MSAS

Présentation de la marque DYNAMITE

Déposée le 12 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2MSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAMITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2MSAS domicilié(e) Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2M SAS domicilié(e) Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAMITE est expirée depuis le 12 septembre 2018.


T2M SAS SAS - Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France - SIREN 328558242


T2M SAS - Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 6,57380 FAULQUEMONT - 57380 - France


Inscription le 21 janvier 2009 - renonciation partielle n°490416 - Publication au BOPI 2009-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Jeux, jouets.