Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIRATE
T2M SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4226087
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
PIRATE de T2M

Présentation de la marque PIRATE

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T2M domicilié(e) Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T2M, SAS, Mme THIRION Patricia domicilié(e) Zone industrielle, avenue André Gouy, BP 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France.

La marque PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

T2M a également déposé les autres marques suivantes : FUN2FLY , PEPITA , MOSQUITO , IIFG modellsport , JR PROPO. , T2M PHONE CARD , HYPER , EASY REAL ESTATE , SPYRIT , PEPI LE RISQUE-TOUT


T2M SAS, SAS - Zone industrielle, Avenue André Gouy, BP 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France - SIREN 328558242


T2M, SAS, Mme THIRION Patricia - Zone industrielle, avenue André Gouy, BP 30006 - 57380 - FAULQUEMONT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Voitures radiocommandées pour modélisme-pièces détachées afférentes à ces voitures telles que : châssis, support d'amortisseur, amortisseurs, ressorts, différentiels, triangulation, barre anti roulis, renfort en alliage, filtre à air, outillage – pneus, jantes, carrosseries pour voitures radiocommandées – ; appareils électriques nécessaires pour ces voitures radiocommandées tels que : chargeurs, moteurs, accus, variateurs, radiocommandes, batteries– moteurs électriques ou thermiques nécessaires à la propulsion de ces voitures radiocommandées ; Jouets, voitures radiocommandées pour modélisme-pièces détachées afférentes à ces voitures telles que : châssis, support d'amortisseur, amortisseurs, ressorts, différentiels, triangulation, barre anti roulis, renfort en alliage, filtre à air, outillage– pneus, jantes, carrosseries pour voitures radiocommandées – ; appareils électriques nécessaires pour ces voitures radiocommandées tels que : chargeurs, moteurs, accus, variateurs, radiocommandes, batteries– moteurs électriques ou thermiques nécessaires à la propulsion de ces voitures radiocommandées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].