H CONFORMHOTEL.COM PORTAIL DE SERVICES POUR LA MISE EN CONFORMITE DES HOTELS
Présentation de la marque H CONFORMHOTEL.COM PORTAIL DE SERVICES POUR LA MISE EN CONFORMITE DES HOTELS
Déposée le 8 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H CONFORMHOTEL.COM PORTAIL DE SERVICES POUR LA MISE EN CONFORMITE DES HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H CONFORMHOTEL.COM PORTAIL DE SERVICES POUR LA MISE EN CONFORMITE DES HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H CONFORMHOTEL.COM PORTAIL DE SERVICES POUR LA MISE EN CONFORMITE DES HOTELS est expirée depuis le 8 septembre 2020.
T2C a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04