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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T
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T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T
T, SAS

Numéro de dépôt :
4302939
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
T de T

Présentation de la marque T

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T domicilié(e) 3 rue Marceau - 59136 - wavrin - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 690 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T, M. guillaume goulard domicilié(e) 3 RUE Marceau - 59136 - WAVRIN - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

T a également déposé les autres marques suivantes : hekyom , M&T


T, SAS - 3 rue Marceau - 59136 - wavrin - France - SIREN 821690732


T, M. guillaume goulard - 3 RUE Marceau - 59136 - WAVRIN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .