Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWS-ROADS FEDERATEUR DES OBJETS-METIERS DE LA GESTION DES ROUTES
T.W.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
96615427
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque TWS-ROADS FEDERATEUR DES OBJETS-METIERS DE LA GESTION DES ROUTES

Déposée le 7 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) T.W.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWS-ROADS FEDERATEUR DES OBJETS-METIERS DE LA GESTION DES ROUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.W.S domicilié(e) 3, Parc Club du Golf , 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 511 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALLEZ T.W.S. - France.

La marque TWS-ROADS FEDERATEUR DES OBJETS-METIERS DE LA GESTION DES ROUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWS-ROADS FEDERATEUR DES OBJETS-METIERS DE LA GESTION DES ROUTES est expirée depuis le 7 mars 2006.

T.W.S a également déposé les autres marques suivantes : WITI , C.E.W.S. CIVIL ENGINEERING WORKING SYSTEMS , (Marque figurative) , VIANEO , WITI , VIDI INFRA


T.W.S. (S.A.) - 3, Parc Club du Golf , 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 380511113


Monsieur ALLEZ T.W.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Conception et élaboration de systèmes informatiques et de systèmes de traitement de I'information; Matériel informatique; Appareils et instruments scientifiques; Equipement pour le traitement de l'information; Appareils pour I'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; Conseils, études, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.