TERRES MALGACHE ET MASCARINES
Présentation de la marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES
Déposée le 8 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES MALGACHE ET MASCARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES est expirée depuis le 8 octobre 2006.
T.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46