Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) T.V.M. PRODUCTIONS ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORCELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.V.M. PRODUCTIONS ALIMENTAIRES domicilié(e) 5, rue de Valmy, 51100 REIMS (dossier no 2127410) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 401 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2127410) - France.
La marque CORCELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORCELLET est expirée depuis le 4 octobre 2008.
T.V.M. PRODUCTIONS ALIMENTAIRES, société anonyme - 5, rue de Valmy, 51100 REIMS (dossier no 2127410) - France - SIREN 323401703
CABINET WAGRET - (dossier no 2127410) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1998 n°2127410 - Publication au BOPI 1998-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 21 mars 1996 - Changement de dénomination n°199239 - Publication au BOPI 1996-03-21
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181259 - Publication au BOPI 1995-01-31
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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