Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.V.M. EXPANSION
Numéro de dépôt :
1191217
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque T.V.M. EXPANSION
Déposée le 1 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) T.V.M. EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.V.M. EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.V.M. EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque T.V.M. EXPANSION est expirée depuis le 1 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20