Marque expirée - Marque en non vigueur

TVD Traitement Valorisation Décontamination
T-V-D- Traitement Valorisation Décontamination SARL

Numéro de dépôt :
95602172
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque TVD Traitement Valorisation Décontamination

Déposée le 19 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T-V-D- Traitement Valorisation Décontamination auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVD Traitement Valorisation Décontamination »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T-V-D- Traitement Valorisation Décontamination domicilié(e) 131 Impasse des Palmiers, PIST OASIS,30100 APÈS (dossier no 2316375) - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.V.D. Ile de France domicilié(e) 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE (dossier no 2316375) - 92120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TVD Traitement Valorisation Décontamination est expirée depuis le 19 décembre 2015.


T-V-D- Traitement Valorisation Décontamination SARL - 131 Impasse des Palmiers, PIST OASIS,30100 APÈS (dossier no 2316375) - 30100 - France - SIREN 381114107


T.V.D. Ile de France - 52-56, Rue Carvès,92120 MONTROUGE (dossier no 2316375) - 92120 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316375 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 6 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559325 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 27 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°672712 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Engrais pour terres; Composts pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Production de souches microbiennes (bactéries et micro-champignons) pour dégrader et absorber les huiles industrielles, les hydrocarbures et tout produit chimique.Constructions et réparations; Constructions d'unités de traitement et de valorisation de déchets industriels, agricoles et de collectivités locales; Travaux d'épandage ruraux; Travaux de décontamination de sols; Location d'outils et de matériels de traitement, de valorisation et de décontamination de déchets industriels, agricoles et de collectivités locales.Transport de déchets d'industries, de collectivités locales, et de déchets d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Entreposage de déchets d'industries, de collectivités locales, et de déchets d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.Traitement de matériaux industriels; Traitement des déchets et effluents industriels; Traitement et décontamination de sols pollués; Transformation de produits agricoles et sylvicoles; Traitement et purification de l'eau potable et des eaux usées.Recherche scientifique et industrielle; Essais de matériaux; Laboratoires; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; Service d'agriculture; Location de matériels pour l'agriculture; Programmation d'ordinateurs; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.