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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T. top
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E-TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-TOILE
T. top, Sas

Numéro de dépôt :
3752626
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/07/2020
E-TOILE de T. top

Présentation de la marque E-TOILE

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T. top auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « E-TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T. top domicilié(e) Hotel des Entreprises ZI Actipole 85 rte de Nantes - 85170 - SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 469 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. TOP, Monsieur Jean-François COULON domicilié(e) Hotel des Entreprises Zi Actipole 85, rte de Nantes - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque E-TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-TOILE est expirée depuis le 9 juillet 2020.

T. top a également déposé les autres marques suivantes : BINERGY , COVE , Style inBoat , SOLÉO OUTDOOR , Style inBOX , Voiles de Soleil


T. top, Sas - Hotel des Entreprises ZI Actipole 85 rte de Nantes - 85170 - SUR VIE - France - SIREN 481469534


T. TOP, Monsieur Jean-François COULON - Hotel des Entreprises Zi Actipole 85, rte de Nantes - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) vêtements de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage.

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces constitutives.

Ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.