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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T
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ROMY IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROMY IMPERIAL
T.T., SARL

Numéro de dépôt :
4191214
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2025
ROMY IMPERIAL de T.T

Présentation de la marque ROMY IMPERIAL

Déposée par voie électronique le 22 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMY IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.T., Mlle Elodie COULON domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France.

La marque ROMY IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMY IMPERIAL arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

T.T a également déposé les autres marques suivantes : LE BON REPOS , LES IFS , LES ENRACINES , T & T , LA COLINE , LADICHELLE , TEMPETE DIVINE , ROCHE BLEUE , IMPERIALIS , DUCHAMPT


T.T., SARL - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


T.T., Mlle Elodie COULON - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.