Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COLINE
T.T., SARL

Numéro de dépôt :
3316877
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024
LA COLINE de T.T

Présentation de la marque LA COLINE

Déposée le 4 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.T., Mle COULON ELODIE domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France.

La marque LA COLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COLINE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2024.

T.T a également déposé les autres marques suivantes : ROMY IMPERIAL , LE BON REPOS , LES IFS , LES ENRACINES , T & T , LADICHELLE , TEMPETE DIVINE , ROCHE BLEUE , IMPERIALIS , DUCHAMPT


T.T., SARL - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


T.T., Mle COULON ELODIE - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642783 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577181 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée St amour.