Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T
/
JULES DU SOUZY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JULES DU SOUZY
T.T., SARL

Numéro de dépôt :
4235314
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
JULES DU SOUZY de T.T

Présentation de la marque JULES DU SOUZY

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JULES DU SOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.T., Mlle ELODIE COULON domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France.

La marque JULES DU SOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES DU SOUZY arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

T.T a également déposé les autres marques suivantes : ROMY IMPERIAL , LE BON REPOS , LES IFS , LES ENRACINES , T & T , LA COLINE , LADICHELLE , TEMPETE DIVINE , ROCHE BLEUE , IMPERIALIS


T.T., SARL - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


T.T., Mlle ELODIE COULON - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.