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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T
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DUCHAMPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCHAMPT
T.T., SARL

Numéro de dépôt :
3005760
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/01/2030

Présentation de la marque DUCHAMPT

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DUCHAMPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T domicilié(e) 1031 Route du Château, La Terrière - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ET TALENTS, Mme COULON ELODIE domicilié(e) 1031 Route du Château, La Terrière - 69220 - CERCIE - France.

La marque DUCHAMPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHAMPT arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

T.T a également déposé les autres marques suivantes : ROMY IMPERIAL , LE BON REPOS , LES IFS , LES ENRACINES , T & T , LA COLINE , LADICHELLE , TEMPETE DIVINE , ROCHE BLEUE , IMPERIALIS


T.T., SARL - 1031 Route du Château, La Terrière - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


TERROIRS ET TALENTS, Mme COULON ELODIE - 1031 Route du Château, La Terrière - 69220 - CERCIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501448 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418698 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734189 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée.