Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TTS TRAVAIL TECHNIQUE SPECIALISE
Numéro de dépôt :
1184591
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque TTS TRAVAIL TECHNIQUE SPECIALISE
Déposée le 11 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) T.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TTS TRAVAIL TECHNIQUE SPECIALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TTS TRAVAIL TECHNIQUE SPECIALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TTS TRAVAIL TECHNIQUE SPECIALISE est expirée depuis le 11 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12