Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE
T.T.P - TRADE AND TECHNICAL PRESS S.A.R.L, RCS Aurillac

Numéro de dépôt :
3186457
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE de T.T.P - TRADE AND TECHNICAL PRESS RCS Aurillac

Présentation de la marque FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T.P - TRADE AND TECHNICAL PRESS RCS Aurillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T.P - TRADE AND TECHNICAL PRESS RCS Aurillac domicilié(e) 137, avenue de Conthe,15000 AURILLAC - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 770 786 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOIN - BULICH Maître Emilia BULICH domicilié(e) 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCTION PUBLIQUE MAGAZINE est expirée depuis le 27 septembre 2012.


T.T.P - TRADE AND TECHNICAL PRESS S.A.R.L, RCS Aurillac - 137, avenue de Conthe,15000 AURILLAC - 15000 - France - SIREN B437707862


SCP FOIN - BULICH Maître Emilia BULICH - 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402261 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424318 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Papier, carton, produits de l'imprimerie : articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique. Education, formation, divertissement, Activités sportives et culturelles, publication de livres, prêt de livres, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, micro-édition ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, élaboration et conception de logiciels, programmation pour ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.