Marque expirée - Marque en non vigueur

ART VIDÉO Beaux Arts
T.T.M. EDITIONS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3573454
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
ART VIDÉO Beaux Arts de T.T.M. EDITIONS

Présentation de la marque ART VIDÉO Beaux Arts

Déposée le 30 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T.M. EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART VIDÉO Beaux Arts »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.T.M. EDITIONS domicilié(e) 101 Boulevard MURAT,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 355 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART VIDÉO Beaux Arts est expirée depuis le 30 avril 2018.


T.T.M. EDITIONS Société à Responsabilité Limitée - 101 Boulevard MURAT,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 435355896


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données, bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; machines à calculer ; aimants décoratifs (magnets) ; lecteurs de disques compacts, lecteurs (informatique) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques pour la transmission d'informations.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, publications ; brochures promotionnelles ; brochures ; livres ; manuels ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériaux pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Télécommunications, agences de presse, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques à savoir de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications ; émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; organisation et conduite de colloques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non. Agences d'informations (nouvelles).

Services d'enseignement et de formation, services d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; information en matière d'éducation ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographie et reportages photographiques ; prêt de livres, production de films ; production de spectacles ; réservation de places de spectacles ; service de publication électronique de magazines accessibles via le réseau Internet ou par réseau de téléphonie mobile.