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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.T.I
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MODEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEUS
T.T.I, SAS

Numéro de dépôt :
3775445
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2020
MODEUS de T.T.I

Présentation de la marque MODEUS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.T.I domicilié(e) 76 RUE ANDRE LARDY ZONE DE LA MARE 97438 SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 967 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAGECORP SARL domicilié(e) 61 RUE DES NAVIGATEURS LOTISSEMENT TRAPEZE 97434 ST GILLES LES BAINS - France.

La marque MODEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEUS est expirée depuis le 19 octobre 2020.

T.T.I a également déposé les autres marques suivantes : HYLIAD , MODULE EOLE


T.T.I, SAS - 76 RUE ANDRE LARDY ZONE DE LA MARE 97438 SAINTE MARIE - France - SIREN 402967079


IMAGECORP SARL - 61 RUE DES NAVIGATEURS LOTISSEMENT TRAPEZE 97434 ST GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).