Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXOMAR
Numéro de dépôt :
1729523
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1999
Présentation de la marque EXOMAR
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) T.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXOMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXOMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOMAR est expirée depuis le 18 octobre 1999.
T.T.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03