Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) T.T.E. Transformation de textiles enduits
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KITTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.T.E. Transformation de textiles enduits domicilié(e) 40, Rue Poussin, 76504 ELBEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 759 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.T.E. - France.
La marque KITTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITTEX est expirée depuis le 13 janvier 2004.
T.T.E. Transformation de textiles enduits S.A - 40, Rue Poussin, 76504 ELBEUF CEDEX - France - SIREN 339759367
T.T.E. - France
Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319879 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Vêtements de protection, gants de protection, casques de protection. entretien des vêtements et articles en tissus enduits (cirés).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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