Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOASSEL GAZELLE
Numéro de dépôt :
1309954
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1995
Présentation de la marque MOASSEL GAZELLE
Déposée le 21 mai 1985 par la société étrangère T.T.E. THURSDAY TRADING ESTABLISMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOASSEL GAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOASSEL GAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOASSEL GAZELLE est expirée depuis le 21 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43