Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
T T C TISSU TRAME CHAINE
Numéro de dépôt :
1341867
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque T T C TISSU TRAME CHAINE
Déposée le 7 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T T C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T T C TISSU TRAME CHAINE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 septembre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°48054 - Publication au BOPI 1990-09-19