Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
T.T.C. FRANCE EURL TRADUCTION
Numéro de dépôt :
3423980
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque T.T.C. FRANCE EURL TRADUCTION
Déposée le 13 avril 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.T.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.T.C. FRANCE EURL TRADUCTION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 juillet 2006 - retrait total n°436413 - Publication au BOPI 2006-07-04
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21