tsma
Présentation de la marque tsma
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par T=sla engineering auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tsma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque tsma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680903.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tsma arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.
Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Inscription le 15 octobre 2020 - Retrait partiel n°798250 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02