Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) T. SIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FreeWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T. SIT domicilié(e) 53, bis Rue d'Alleray, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 296 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T SIT - France.
La marque FreeWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T. SIT (S.A.) - 53, bis Rue d'Alleray, 75015 Paris - France - SIREN 414296798
T SIT - France
Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345107 - Publication au BOPI 2002-04-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Recherche scientifique et industrielle. Travaux de génie. Essais de matériaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FreeWAP"
