Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S – Trucks & Stores
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIRECT-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S – Trucks & Stores domicilié(e) Boulevard Alfred NOBEL - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 208 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T&S Trucks & Stores, Mr BEVAN Frédéric domicilié(e) Boulevard Alfred NOBEL - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France.
La marque DIRECT-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T&S – Trucks & Stores, SAS - Boulevard Alfred NOBEL - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France - SIREN 499208783
T&S Trucks & Stores, Mr BEVAN Frédéric - Boulevard Alfred NOBEL - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France
Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361581 - Publication au BOPI 2002-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 23 février 2012 - Changement de dénomination n°570161 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570158 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570159 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-23
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2495962 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726376 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) . Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, tentes, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIRECT-DELTA"