T&S – TRUCKS & STORES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3847827
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Présentation de la marque CATAVANA
Déposée le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S – TRUCKS & STORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATAVANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S – TRUCKS & STORES domicilié(e) Parc d'Activités Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 208 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CATAVANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T&S – TRUCKS & STORES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France - SIREN 499208783
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726376 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage entraînés manuellement ; serfouettes, binettes ; griffes (outils à mains entraînés manuellement) ; fourches ; râteaux bêches ; louchets (outils) ; pelles (outils) ; pioches, scarificateurs (outils à mains entraînés manuellement) ; coupe-bordures (outils) ; semoirs (outils) ; épandeurs (outils) ; aérateurs (outils) ; rouleaux à gazon ; dresse-bordures (outils) ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ; sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ; perforateurs (outils) ; pinces (outils d'assemblage) ; tenailles ; clés (outils) ; burins ; crics à main ; ciseaux ; marteaux (outils) ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; couteaux à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie) ; cutters ; balais à gazon ; forets ; tournevis et autres outils de bricolage entraînés manuellement.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine, faïence non comprise dans d'autres classes à savoir bocaux, boites en verre, bols, bougeoirs, bouteilles, brocs, brûle-parfums, cruches, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, poudriers, pulvérisateur de parfum, vaporisateur à parfum ; tapettes ; pièges à insectes ; poterie ; vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), à savoir pots, pots à fleurs, vases, terrariums d'appartement (culture des plantes) ; cache-pot (non en papier) ; cuvettes, vasques, auges ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs ; guide-tuyaux ; séchoirs à lessive ; supports de plantes ; gants de jardinage ; porte-serviettes non chauffants ; porte-savons ; gamelles ; balais ; cafetières non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; carafes ; cocottes pour cuir à l'étuvée non électrique ; plats.
Services de vente au détail d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), produits chimiques pour l'amendement des sols, terres végétales ; services de vente au détail de bougies, bougies parfumées ; services de vente au détail de désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides ; services de vente au détail de serres, girouettes, grillages, escabeaux et échelles, marchepieds, coffres-forts, silos métalliques ; services de vente au détail de machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), parties et accessoires pour pompes, machines et appareils à polir électriques, machines à coudre, aspirateurs de poussières, sacs pour aspirateurs, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viandes, robots de cuisine électriques ; services de vente au détail d'outils et instruments à mains entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), burins, pinces outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, marteaux, grattoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, tournevis et autres outils de bricolage ; services de vente au détail d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, systèmes de colliers électriques et/ou électroniques dont le fonctionnement est automatique ou par télécommande radio pour le dressage, l'anti-fugue, l'anti-aboiement et tous colliers électriques et/ou électroniques destinés à l'éducation des chiens et des chats, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, minuterie (à l'exception de celles pour l'horlogerie), appareils extincteurs, programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes, antennes, casques de protection, compteurs et tableaux électriques, sonars ; services de vente au détail d'articles orthopédiques, appareils de massage, gants pour massages, ceintures médicales ; services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, incinérateurs, lanternes d'éclairage, lampadaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lampes thermo-ioniques, lampes de poches, cafetières électriques, stérilisateurs, plaques chauffantes, friteuses électriques, yaourtières électriques ; services de vente au détail d'enjoliveurs, housses de véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; services de vente au détail d'instruments chronométriques, montres, horloges, réveille-matin ; services de vente au détail de malles et valises, parasols et pieds de parasols, harnais pour animaux, colliers pour animaux, laisses, muselières ; services de vente au détail de silos non métalliques ; services de vente au détail de meubles, y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, étagères, patins et piètements de meubles, paniers à bûches non métalliques, serviteurs de jardin, balconnières, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, stores, arbres à griffes pour chats, tréteaux ; services de vente au détail d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie non comprise dans d'autres classes, porcelaine non comprise dans d'autres classes, faïence non comprise dans d'autres classes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pot (non en papier), cuvettes, vasques, auges, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-serviettes non chauffants, porte-savons, gamelles, balais, cafetières non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, carafes, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques, plats ; services de vente au détail de cordes, ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de protection pour cultures ; services de vente au détail de couvertures de lit et de tables, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), plaids ; services de vente au détail de vêtements, produits de chapellerie, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, vêtement pour la randonnée, bottes et chaussures (sauf à usage médical), chemises, chaussettes, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges ; services de vente au détail de fleurs artificielles, guirlandes artificielles ; services de vente au détail de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissants, papiers peints, revêtements de sol et de mur non en matières textiles ; services de vente au détail de jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, véhicules télécommandés, cartes à jouer, jeux de dames, appareils de culture physique, engins pour exercices corporels, haltères ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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