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L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité
T.S.P.S.

Numéro de dépôt :
4447538
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
L\'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l\'accessibilité de T.S.P.S

Présentation de la marque L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par T.S.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est T.S.P.S. domicilié(e) 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHRISTINE DURY-ERB domicilié(e) 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France.

La marque L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXPERT T.S.P.S. sur les chemins de l'accessibilité arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

T.S.P.S a également déposé les autres marques suivantes : TSPS , TOUS SYSTEMES DE PROTECTION DE SOLS , groupetsps.com


T.S.P.S. - 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France


Madame CHRISTINE DURY-ERB - 36 RUE DU PRESIDENT FRUCHON - 36200 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vente au détail, en gros ou en ligne de protection de sol ; vente au détail, en gros ou en ligne d'accès temporaires (plaques de répartition de charges et de roulement) ;

Location de protection de sols; Location d'accès temporaires (plaques de répartition de charges et de roulement); Location et installation de plaques de répartition de charges et de roulement).