Accueil marques.expert
/
Marques déposées par T.S.O
/
24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN
T.S.O.

Numéro de dépôt :
92421001
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque 24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN

Déposée le 1 juin 1992 par T.S.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est T.S.O., domicilié(e) 71, rue Desnouettes, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque 24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 HEURES MOTO TOUT TERRAIN est expirée depuis le 1 juin 2002.

T.S.O a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE PARIS DAKAR , RALLYE PARIS DAKAR , LE TENERE , (Marque figurative) , TSO DAKAR 92 PARIS TRIPOLI LE CAP , (Marque figurative) , MARATHON DE DAKAR , PARIS-DAKAR


T.S.O. - 71, rue Desnouettes, 75015 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 18 février 2003 - Concession de licence n°365726 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 9 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151426 - Publication au BOPI 1992-11-09

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Education; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissements, spectacles; organisation de compétitions et d'évènements sportifs, organisation de courses automobiles; exploitation d'installations sportives, de parcs d'attractions et de loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; services d'impresarios; location de films, d'enregistrements phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre; organisation de concours en matière d'éducation et divertissement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.