Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREADANSE
Numéro de dépôt :
1745940
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
17/06/2001
Présentation de la marque CREADANSE
Déposée le 17 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S. ENDURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « CREADANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREADANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREADANSE est expirée depuis le 17 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04