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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.E
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LA CARTE DES VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE DES VIGNERONS
T.S.E. SARL

Numéro de dépôt :
3103772
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque LA CARTE DES VIGNERONS

Déposée le 5 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.E domicilié(e) 14 ALLEE HENRY SELLIER, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté T.S.E - France.

La marque LA CARTE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE DES VIGNERONS est expirée depuis le 5 juin 2011.


T.S.E. SARL - 14 ALLEE HENRY SELLIER, 92800 PUTEAUX - France


Sté T.S.E - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Promotions des ventes pour le compte des tiers. Bières, boissons non alcooliques. Vins spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).