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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.A
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TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT
T.S.A. (Sarl)

Numéro de dépôt :
1572178
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2000
TSA TENNIS SOCIETE D\'AMENAGEMENT de T.S.A

Présentation de la marque TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.S.A domicilié(e) 10, Boulevard des Champs Elysées, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GUERRAND - France.

La marque TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA TENNIS SOCIETE D'AMENAGEMENT est expirée depuis le 26 janvier 2000.


T.S.A. (Sarl) - 10, Boulevard des Champs Elysées, 91000 EVRY - France


Monsieur Alain GUERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

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