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Marques déposées par la société T S 1
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DANIEL - FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANIEL - FRANCE
T S 1

Numéro de dépôt :
1600138
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque DANIEL - FRANCE

Déposée le 27 juin 1990 par la société T S 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société T S 1 domicilié(e) Société à responsabilité Limitée, 25/27 rue d'Astorg, 75008 PARIS (dossier no 2176619) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 513 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2176619) - France.

La marque DANIEL - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIEL - FRANCE est expirée depuis le 27 juin 2010.


T S 1 - Société à responsabilité Limitée, 25/27 rue d'Astorg, 75008 PARIS (dossier no 2176619) - France - SIREN 391513926


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2176619) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176619 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 22 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302560 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280205 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280204 - Publication au BOPI 1999-06-28

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