Marque enregistrée - Marque en non vigueur

télé gratuit
T.R.L. (soc. à r. l.)

Numéro de dépôt :
970420
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
AMIENS

Présentation de la marque télé gratuit

Déposée le 28 avril 1975 par T.R.L. (soc. à r. l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « télé gratuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T.R.L. (soc. à r. l.) domicilié(e) 16, rue la Vieuville, 75009 Paris. - France.

La marque télé gratuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque télé gratuit est expirée depuis le 28 avril 1985.


T.R.L. (soc. à r. l.) - 16, rue la Vieuville, 75009 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541

Magazine hebdomadaire de télévision, support de publicité et de promotion commerciale.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.