Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETRIS RESEAU
T.R.I.S

Numéro de dépôt :
3062418
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2010
COMETRIS RESEAU de T.R.I.S

Présentation de la marque COMETRIS RESEAU

Déposée le 3 novembre 2000 par la société T.R.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMETRIS RESEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société T.R.I.S domicilié(e) Société par actions simplifiées, Ecoparc d'affaires de Sologne, Domaine de Villemorant, 41230 Neung sur Beuvron - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 991 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS - France.

La marque COMETRIS RESEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETRIS RESEAU est expirée depuis le 3 novembre 2010.


T.R.I.S - Société par actions simplifiées, Ecoparc d'affaires de Sologne, Domaine de Villemorant, 41230 Neung sur Beuvron - France - SIREN 431991348


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIÉS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Logiciels permettant la gestion, l'exploitation et l'accès à des réseaux informatiques de type Extranet ; logiciels permettant la gestion, l'exploitation et l'accès à des bases de données privatives et sécurisées disponibles sur des réseaux informatiques de type Extranet ; cartes informatiques permettant l'accès sécurisé à des réseaux informatiques de type Extranet ; matériels informatiques permettant le cryptage des échanges d'informations sur des réseaux informatiques de type Extranet ; tout ce qui relève de cette classe étant exclusivement destiné à l'usage des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'Etat français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises. Conseils en organisation et direction des affaires pour des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises ; étude de marché pour des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises ; travaux de bureaux ; analyse du prix de revient pour des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier centralisé ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; tout ce qui relève de cette classe étant destiné à être effectué et diffusé sur des réseaux informatiques de type Extranet, auxquels ont exclusivement accès des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises. Services d'installation de matériels et de systèmes informatiques (à l'exception des logiciels) permettant le cryptage et la sécurisation des échanges de données sur des réseaux informatiques de type Extranet, auxquels ont exclusivement accès des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises ; consultation et informations en matière d'installation de matériels et de systèmes informatiques (à l'exception des logiciels) permettant le cryptage et la sécurisation des échanges de données sur des réseaux informatiques de type Extranet, auxquels ont exclusivement accès des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur sur des réseaux informatiques de type Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux informatiques de type Extranet ; courrier électronique et communications par réseaux informatiques de type Extranet ; tout ce qui relève de cette classe étant exclusivement destiné à l'usage des administrations et des services des collectivités territoriales françaises, des administrations et des services de l'état français, des sociétés d'économie mixte françaises, des associations parapubliques françaises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.