T.R.B. INTERNATIONAL S.A., Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
96646232
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2026
Présentation de la marque VILEBREQUIN COLLECTIONNEUR DE SOLEILS
Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) T.R.B. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILEBREQUIN COLLECTIONNEUR DE SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.R.B. INTERNATIONAL domicilié(e) 5 Chemin du Pré-Fleuri - 1228 - PLAN-LES-OUATES - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque VILEBREQUIN COLLECTIONNEUR DE SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILEBREQUIN COLLECTIONNEUR DE SOLEILS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.
T.R.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : , KIRIBATI
T.R.B. INTERNATIONAL S.A., Société de droit suisse - 5 Chemin du Pré-Fleuri - 1228 - PLAN-LES-OUATES - Suisse
Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 3 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242332 - Publication au BOPI 1997-09-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 1 décembre 2008 - Gage constitué n°487567 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 27 juin 2003 - Gage constitué n°373489 - Publication au BOPI 2003-06-27
Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275371 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 20 avril 1999 - Concession de licence n°276002 - Publication au BOPI 1999-04-20
Inscription le 7 juin 2000 - Concession de licence n°301608 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 23 avril 2001 - Gage constitué n°322657 - Publication au BOPI 2001-04-23
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323232 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Inscription le 14 novembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°689077 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14
Inscription le 21 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689392 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633320 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses. horlogerie; instruments chronométriques; montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres; montres-bracelets.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; sous-vêtements et survêtements; bonneterie, à savoir bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées, linge et lingerie pour l'habillement; maillots de bain, shorts de bains; vêtements de sport; accessoires d'habillement, à savoir ceintures, bretelles, gants, cravates
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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