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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE
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TPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TPS
T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290101
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
TPS de T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE

Présentation de la marque TPS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE domicilié(e) 28 Avenue Salettes - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 288 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.


T.P.S. TOULOUSE PREFABRICATION SANITAIRE, société par actions simplifiée - 28 Avenue Salettes - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France - SIREN 348288473


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Quincaillerie métallique, notamment dispositifs métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ; tuyauterie métalliques ; coudes de tuyauterie métalliques ; platines de fixation métalliques ; écrous métalliques ; raccords, manchons, bagues métalliques (parties d'installations sanitaires) ; siphons métalliques ; robinets et vannes métalliques ; clapets de conduites d'eau en métal ; raccords de tuyaux métalliques ; vases sanitaires métalliques ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils de prise d'eau ; collecteurs chauffage ; vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage) ; vases d'expansion (parties d'installations de chauffage) ; soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage) ; tubes de chaudières pour chauffage ; purgeurs ; vases sanitaires ; collecteurs sanitaires ; mitigeurs thermostatiques ; pompes sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; siphons non métalliques ; armatures non métalliques pour conduites ; bagues d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; raccords à savoir collecteur nourrice en matières plastiques et fibres de verres pour la plomberie et le chauffage ;

Services de travaux de plomberie, de sanitaire, de chauffage.