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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A
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PROVENCE-BOISSONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROVENCE-BOISSONS
T.P.A., Eurl

Numéro de dépôt :
3812860
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PROVENCE-BOISSONS de T.P.A

Présentation de la marque PROVENCE-BOISSONS

Déposée le 8 mars 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE-BOISSONS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A domicilié(e) 1690 Chemin d'Eguilles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 084 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.P.A. domicilié(e) 1690 Chemin d'Eguilles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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T.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LALO DE LOLA , PB PROVENCE - BOISSONS , LA FLAMME BIO , LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE , PETROXY


T.P.A., Eurl - 1690 Chemin d'Eguilles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 491084331


T.P.A. - 1690 Chemin d'Eguilles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 27 juin 2011 - Changement d'adresse n°551904 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582725 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.