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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A
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PB PROVENCE - BOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB PROVENCE - BOISSONS
T.P.A, EURL

Numéro de dépôt :
3847102
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
PB PROVENCE - BOISSONS de T.P.A

Présentation de la marque PB PROVENCE - BOISSONS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PB PROVENCE - BOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T.P.A domicilié(e) 16, rue des Piboules ZI Les Cabassols - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 084 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BONNAFFONS domicilié(e) 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque PB PROVENCE - BOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PROVENCE - BOISSONS est expirée depuis le 19 juillet 2021.

T.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LALO DE LOLA , LA FLAMME BIO , LE "14 X 14" CANARD GRAS DE LA FERME ACADEMIE JANE BAPTISTE , PROVENCE-BOISSONS , PETROXY


T.P.A, EURL - 16, rue des Piboules ZI Les Cabassols - 13770 - VENELLES - France - SIREN 491084331


Michel BONNAFFONS - 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 8 août 2016 - Changement d'adresse n°676794 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine « COTES DE PROVENCE », « COTEAUX D'AIX-EN-PROVENCE », « COTEAUX VAROIS EN PROVENCE », « LES BAUX-DE-PROVENCE », « eau-de-vie de vin originaire de Provence » et « eau-de-vie de marc originaire de Provence ».