Marque expirée - Marque en non vigueur
LA FLAMME BIO
Numéro de dépôt :
3437813
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
Présentation de la marque LA FLAMME BIO
Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLAMME BIO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME BIO est expirée depuis le 27 juin 2016.
T.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31