Marque expirée - Marque en non vigueur

TENNIS PISCINES AMENAGEMENTS CLERMATCH
SAS T.P.A. Tennis Piscines Aménagement CLERMATCH SAS

Numéro de dépôt :
98733711
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018

Présentation de la marque TENNIS PISCINES AMENAGEMENTS CLERMATCH

Déposée le 20 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.A. Tennis Piscines Aménagement CLERMATCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENNIS PISCINES AMENAGEMENTS CLERMATCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.A. Tennis Piscines Aménagement CLERMATCH domicilié(e) 6 RUE DE LA SAUSSAYE,76950 LES GRANDES VENTES (dossier no 2365661) - 76950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 179 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr j-pierre Lunoir T.P.A. Département Tennis Clermatch domicilié(e) 6 rue de la saussaye,76950 LES GRANDES VENTES (dossier no 2365661) - 76950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENNIS PISCINES AMENAGEMENTS CLERMATCH est expirée depuis le 20 mai 2018.


SAS T.P.A. Tennis Piscines Aménagement CLERMATCH SAS - 6 RUE DE LA SAUSSAYE,76950 LES GRANDES VENTES (dossier no 2365661) - 76950 - France - SIREN 404179160


Mr j-pierre Lunoir T.P.A. Département Tennis Clermatch - 6 rue de la saussaye,76950 LES GRANDES VENTES (dossier no 2365661) - 76950 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320681 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365661 - Publication au BOPI 2008-02-29

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exceptiondes vêtements, des chaussures et des tapis ; décoration pourarbres de Noël Constructions, réparations, services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux Forage de puits. Location d'outils et dematériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretienou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation) Entretien ou nettoyage. Restauration (alimentation), Hébergement temporaire, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur, Travaux d'ingénieurs, consulta-tions professionnelles et établissements de plans sans rapportavec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction) Prospection, essais de matériaux Laboratoires, Locationde temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs Filmage sur bande vidéo Gestion de lieuxd'expositions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.