Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUMSOL
Numéro de dépôt :
1525942
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
10/04/1999
Présentation de la marque FUMSOL
Déposée le 10 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.P.A. (Société de Transformation de tous Produits Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « FUMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMSOL est expirée depuis le 10 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40