Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET
T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3334075
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET de T-ONLINE FRANCE

Présentation de la marque TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T-ONLINE FRANCE domicilié(e) 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 737 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP OFFRE LE MEILLEUR DE CLUB INTERNET est expirée depuis le 10 janvier 2015.

T-ONLINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGENDA PASSION , Club Internet, II est temps d'en demander plus à l'Internet. , MUSICPASS LE MEILLEUR DE LA MUSIQUE , CINEPASS LE MEILLEUR DU CINEMA , ErosPass Le meilleur du charme , Max6Mega , Vous êtes en bonne compagnie , CI CLUB INTERNET. VOUS ÊTES EN BONNE COMPAGNIE , CLUB


T-ONLINE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 11, rue de Cambrai,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 381737535


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination n°464791 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535990 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images par voie hertzienne, par câble, par satellite, ou par tout autre moyen ; services de transmission de données ou d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; services de transmission et diffusion de chaînes de télévision, de programmes de télévision et multimédia ; transmission et échange de données incluses dans des bases de données ; services de transmission d'enchères par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à un site Web et à des pages Web destinés à informer les internautes de l'existence d'offres promotionnelles ; fourniture d'accès à Internet, fourniture d'accès à Internet à haut et très haut débit ; fourniture d'accès à un réseau informatique global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; téléchargement de données, de fichiers informatiques, de logiciels, de programme d'ordinateur, de vidéos et de films cinématographiques ; messagerie électronique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services d'agences d'information, d'agences de presse ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Assistance technique en ligne et par téléphone concernant l'utilisation d'Internet ; mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet ; services de conception du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs ; constitution (conception) de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; services d'installation et de location de logiciels.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.